La règle du jeu

Ami lecteur, j’avais entamé un premier billet pour envisager les listes qui pourraient être en lice pour les municipales de 2014 à Metz. Il va en effet bien falloir rentrer dans le vif du sujet, alors que nous sommes très probablement à moins de 350 jours du premier tour.

Très probablement ? Oui (habile transition, n’est ce pas ?), il n’y a là dessus pas encore de certitude sur le calendrier. C’est en effet un décret qui doit fixer la date du scrutin.image Pour ce qui est des élections de 2008, d’ailleurs, le décret en question avait été pris en octobre 2007, soit moins de 6 mois avant le premier tour. Dans l’attente febrile de cette décision, on pourra se hasarder à pronostiquer une reconduction des dates de 2008, soit le 9 mars 2014 (dans 344 jours, donc), puis le 16 mars, dans l’éventualité d’un second tour.  

L’éventualité ? Oui (le roi de la transition aujourd’hui, décidément), si une liste obtient au premier tour la majorité absolue des scrutins exprimé ainsi que le quart au moins des électeurs inscrits, hop, cette liste est élue directement et on s’arrête là. C’est arrivé à Metz en 1983* (en même temps il n’y avait que deux listes).

Dans le cas contraire, on arrive au second tour (le dimanche suivant), et ça se complique un tout petit peu. Lors de ce second tour, toutes les listes ayant obtenu au moins 10% des suffrages exprimés peuvent se maintenir.  A Metz, ça a par exemple conduit à la présence de 4 listes en 1995*. En outre, les listes ayant obtenu au moins 5% des suffrages exprimés peuvent fusionner avec une liste ayant donc obtenu au moins 10% des suffrages exprimés. Lors des dernières municipales messines, en 2008, les listes de Nathalie Griesbeck (14,7% au premier tour) et Emmanuel Lebeau (5,6% au premier tour) ont ainsi fusionné avec celle de Marie-Jo Zimmermann (16,7% au premier tour)*, la nouvelle liste constituée (parfois surnommée Zimbeaubeck) intégrant des candidats figurant sur chacune des listes fusionnées. Ca va jusque là ?

Bon.

Depuis tout à l’heure je te parle de “listes”. En dehors du fait que ce billet est en train de me faire prendre du retard pour aller faire des courses, les élections municipales pour les villes de plus de 3500 habitants (et bientôt également pour les communes entre 1001 et 3500 habitants) sont en effet un scrutin de liste (et plus exactement d’un scrutin proportionnel de liste avec prime majoritaire, mais je vais y revenir). Ces listes doivent être constituée d’un nombre de candidats correspondant au nombre de conseillers municipaux de la ville en question. Pour les villes de 100 000 à 150 000 habitants, comme Metz, il s’agit donc de listes de 55 candidats. Les listes sont constituées de manière paritaire chabada (alternance “un homme et une femme” ou “une femme et un homme” sur la liste).

“Un scrutin proportionnel de liste avec prime majoritaire” ? Oui, et j’en arrive là à la fin de cet indispensable mais un peu fastidieux billet : la liste arrivée en tête au premier tour, quelque soit son score, obtient la majorité absolue du nombre de conseillers municipaux (la “prime majoritaire”). Une fois cette prie attribuée, les “reste” est attribué en fonction des scores de chacune des listes au dernier tour (l’aspect “proportionnel”).

Avec un exemple, ça sera plus clair (enfin j’espère) : en 2008, la liste conduite par Dominique Gros obtient 48,28% des voix. Au conseil municipal, il obtient donc 28 élus (la majorité absolue des 55) + 13 (48,28% des 27 postes restants), soit 41 conseillers municipaux. Les deux autres listes, ayant obtenu 27,4 (Jean-Marie Rausch) et 24,3% (la liste fusionnée évoquée un peu plus haut, si tu suis un peu) obtiennent chacune 7 conseillers municipaux.

Tous ces heureux élus se réunissent ensuite lors d’un premier conseil municipal, pour élire à leur tour le maire (en général la tête de liste de la liste ayant remporté les élections, ce qui semble logique).

Ouf. C’était un peu long, tu m’en excuseras. Mais il paraissait important de définir plus clairement la règle du jeu avant d’aller plus loin.

En tout cas, n’hésite pas, si tu as des questions ou des remarques, à les formuler dans les commentaires ci dessous, c’est là pour ça.

Et à demain (très probablement) pour la suite !

* tous ces chiffres sont disponibles dans le superbe tableau déjà évoqué régulièrement ici même.

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